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Questions ayant reçu une réponse

Cette catégorie contient 37 questions ayant reçu une réponse.

A-t'on le droit de jeter un papier par terre?
A-t'on le droit de manger du chien?
A-t-on le droit de porter plainte contre le Gouvernement et le Président de la République?
A-t-on le droit de se promener torse nu?
À quoi va servir l'Hadopi?
Ceux qui mettent des photographies volées de femmes nues ou presque nues sur les plages sur des sites web ne sont jamais punis par la justice?
Comment les jurés prennent-ils leur décision?
Doit-on être payé pour une période d'essayage?
Est-ce que je peux porter plainte si quelqu'un (un ami par exemple) publie une photo de moi sur internet sans mon accord, si oui, comment?
Est-ce que les européens n'ont pas de compte à rendre aux enfants de l'humanité qu'ils ont colonisé, réduit en esclave, s'enrichissant sur leurs dos durant 10 siècles?
Est-ce que les fourmis ont le droit d'entrer chez moi sans demander la permission?
La seule façon de punir un mauvais président de la république est de le tuer?
Les Haitiens sont ils francais?
Les textes publiés sur Wikianswers / Wikiréponses sont-ils soumis à une licence Creative Commons ou GFDL?
Peut-on identifier un criminel à partir de l’étude de la scène de son crime?
Peut-on licencier une personne pour faute grave alors qu'il n'y a pas eu faute grave?
Peut-on manger du lion?
Peut-on se défendre au tribunal qu'une loi n'est pas juste et n'est donc pas applicable?
Pour un TNS, faut il souscrire un contrat retraite en loi Madelin?
Pourquoi ils nous interdisent de copier des films achetés sur d'autres dvd, même juste pour notre usage personnel. Existe-t-il une possibilité de demander les droits?
Pourquoi l'U M P lance de sales rumeurs pour gagner les élections régionales?
Pourquoi le violeur pédophile Polanski n'est toujours pas en prison?
Pourquoi les procès ne peuvent-ils pas être filmés?
Que coûterait l'enregistrement par notaine d'un testament olographe?
Quelle est l'astuce pour avant terme résilier un contrat de portable et d'opérateur internet sans perdre ses billes?
Quelles sont les personnes protégées par la charte des droits et libertés?
Si un cambrioleur est mordu par un chien de garde, qui est responsable?
Suis-je assuré pour les passagers arrières, si j'ai laissé la banquette arrière dans un véhicule ''société''?
Terminator et matrix sont des plagiats alors que fait la justice?
Tuer un dictateur est un crime?
Un conducteur automobile peut-il être puni par la justice pour avoir écrasé un animal?
Un homme ira en prison ou sera condamné à mort aux USA pour avoir tué sadiquement 8 personnes avec des complices?
Un locataire peut-il prendre un co-locataire ou sous-locataire sans en informer le propriétaire?
Un président de la république qui vole ou tue ne sera pas jugé?
Un propriétaire peut-il reprendre possession de son appartement pour usage personnel, avec un préavis de () mois, si celui-ci est loué avec un bail de 3 ans?
Un tueur à gage peut-il être considéré comme un tueur en série?
Une personne née en France qui possède la double nationalité française et celle de ses parents mais qui disparait pour réapparaitre 30 ans plus tard, est-elle toujours française ou la perd-t-elle tout comme la nationalité de ses parents?

Questions sans réponse

Cette catégorie contient 3 questions sans réponse.

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